Déposée par voie électronique le 20 février 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALCOPASS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ALCOMATE »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALCOPASS domicilié(e) 24 rue d' Hautpoul B.P. 7 75921. PARIS Cedex 19 - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 581 474 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALCOPASS domicilié(e) 24 rue d' Hautpoul B.P. 7 75921. PARIS Cedex 19 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALCOPASS, SARL - 24 rue d' Hautpoul B.P. 7 75921. PARIS Cedex 19 - France - SIREN 477581474
ALCOPASS - 24 rue d' Hautpoul B.P. 7 75921. PARIS Cedex 19 - France
Publication - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12
Enregistrement sans modification - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;éthylotest électronique, éthylotest anti-démarreur, borne éthylotest, appareil de mesure de l'alcoolémie ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Publication de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de décors de spectacles ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Service de jeux d'argent ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles.
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